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Conseil municipal le 12 décembre 2023
12 décembre 2023 - 20 h 30 min - 22 h 00 min
Le prochain Conseil municipal aura lieu :
📅 mardi 12 décembre 2023
⏰ 20h30
📍 salle du Conseil de la Mairie.
La séance sera ouverte au public.
Ordre du jour :
Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil municipal de Durtal du 14 novembre 2023.
Décisions du Maire
1. TARIFS 2024
2. Modification du tableau des effectifs
3. Autorisation des dépenses d’investissement 2024
4. Dispositif d’aide à l’animation – subventions 2023
5. Modification des autorisations de programme et crédits de paiement
6. Marché public-gendarmerie
7. Décision modificative n°5 au Budget Général 2023
8. Déclassement du collecteur ZH 18
9. Cession de collecteur
10. Appel d’offres – restauration scolaire
11. SIVM : Approbation de la dissolution et des modalités de clôture