CONSEIL MUNICIPAL

📅 mardi 21 mai 2024
⏰ 20H30
📍 salle du Conseil de la Mairie.

La séance sera ouverte au public.

Ordre du jour :

Ordre du jour :

Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil municipal de Durtal du 9 avril 2024.

Décisions du Maire

1 – Détermination du nombre d’adjoints
2 – Election d’un adjoint
3 – Indemnités des conseillers municipaux
4 – Transfert de la compétence « Production et distribution par réseaux techniques de chaleur renouvelables »
5 – Définition des zones d’accélérations et des énergies renouvelables
6 – Inscription de circuits équestres et VTT au PDIPR – Forêt de Chambiers
7 – Cession de collecteur
8 – Demande de subvention au conseil départemental du Maine et Loire pour un panneau d’affichage numérique d’information
9 – Demande de subvention au conseil départemental de Maine et Loire pour un Totem tactile outdoor d’information
10 – Demandes de subventions Porte Verron
11 – Avenant au marché Architrav Porte Verron
12 – Demandes de subvention pour la construction d’une maison de santé pluridisciplinaire
13 -   Demande de subvention au conseil départemental de Maine et Loire pour la cuisine de l’Odyssée
14 – Vente de matériel
15 – Convention refacturation des repas à la CCALS
16 – Subvention au comice agricole de Durtal
17 – Création de la réserve communale de sécurité civile
18 – Admission en non-valeur des créances de faible valeur délégation du conseil municipal au maire
19 – Adressage
Questions orales