Conseil Municipal

Conseil Municipal du 25 septembre 2019 à 20h30 en salle du Conseil de la Mairie

Ordre du jour:

• Approbation du procès-verbal de la réunion du 26 juin 2019

• Vie associative

1. Création Dispositif aide à l’animation sportive des associations
2. Demande de subventions exceptionnelles

• Finances

3. Décision modificative n°2
4. Garantie d’emprunt Alter
5. Coupe de bois 2020
6. Créances éteintes
7. Fonds de concours CCALS 2019
8. Versement fonds de concours au SIEML

• Urbanisme

9. Dénomination espace public

• Intercommunalité

10. Approbation CLECT 2019
11. Harmonisation taxe d’aménagement
12. Rapport SICTOM 2018
13. Fiche action SMBVAR

              Questions orales

            Nouvelle organisation territoriale des services de la DDFIP

            Calendrier Conseils municipaux 1^er trimestre 2020