Conseil municipal

Le prochain Conseil municipal aura lieu mardi 6 octobre à 20h30 à la salle de l’Odyssée.

Ordre du jour :

• • Administration générale
  1. Règlement intérieur du Conseil municipal
  2. Création d’un poste d’apprenti
  3. Contrat d’association – Approbation du CM
  4. Election des membres du CCAS par liste

   

  • Réseaux
  5. Fonds de concours au SIEML – Entretien curatif

   

  • Aménagement/Urbanisme
  6. Compte-rendu d’activités ZAC du Val d’Argance
  7. Cession parcelle Villatte/Ents Juge
  8. Participation à une vente aux enchères
  9. Acquisition ancien Lidl

   

  • Finances
  10. Dispositif d’aide à l’animation – Subventions exceptionnelles

   

  • Intercommunalité
  11. Rapport annuel d’activités de la CCALS
  12. Rapport annuel SPANC
  13. Rapport annuel Assainissement collectif
  14. Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales
  15. Convention de Refacturation repas CCALS

   

  Questions orales

Comptant sur votre présence